Energie - pétrole et gaz

eAlerts Récentes

•  

  28/07/2015

  Nouvelles opportunités - nouveaux partenariats dans un continent en plein essor

  CMS Bureau Francis Lefebvre recevait jeudi 25 juin, avec les autres cabinets membres de CMS actifs en Afrique, une centaine d’entreprises pour débattre des nouvelles opportunités qu’offre ce continent. Afin d’examiner, au-delà des généralités sur la croissance globale de l’Afrique, les situations très diverses des pays qui la composent, un panel d’experts de haut niveau était réuni. Nicolas Teysserenc, consultant chez 35°N, coordonnait les débats. Julien Marcilly, chef économiste à...

  Lire la suite
•  

  10/03/2015

  Algérie

  Algérie | Nouvelles conditions pour l'exercice des activités de stockage et/ou de distribution des produits pétroliers | Flash info Afrique

  En application de l'article 25 de la loi n° 04-08 du 14 août 2004 relative aux conditions d'exercice des activités commerciales et de l'article 78 bis de la loi n°05-07 du 28 avril 2005 relative aux hydrocarbures, le gouvernement algérien vient de fixer, par décret exécutif n°15-57 du 8 février 2015, les conditions et les modalités d'exercice de stockage et/ou de distribution des produits pétroliers (ci-après, le "Décret"). Ce nouveau texte abroge les dispositions du décret exécutif n°97-435 du 17...

  Lire la suite
•  

  26/06/2014

  Belgique

  Loi portant sur des dispositions diverses en matière d’énergie – 22 avril 2014

  Le 22 avril 2014 (Moniteur belge du 4 juin 2014), la Chambre des Représentants a adopté en séance plénière un projet de loi portant des dispositions perses en matière d’énergie . Cette loi transpose partiellement la Directive 2009/72/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l’électricité et abrogeant la Directive 2003/54/CE ainsi que la Directive 2009/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009...

  Lire la suite